Jean-Yves Oses

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De: Jean-Yves OSES
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire général de police de la police nationale
Groupe:
Commissariat général de police de la police nationale
date_debut="2022-04-17"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000044087875(source JORF)
admission
23 Septembre 202123/09/2021
De: Jean-Yves OSES
Objet:
dans son corps d'origine
au grade de commissaire général de police
JORFTEXT000036783556(source JORF)
réintégration
10 Avril 201810/04/2018
De: Jean-Yves OSES
directeur territorial de la sécurité de proximité à Créteil (094)
Objet:
dans l'intérêt du service
en application del'article 8 du décret n° 2007-315 du
7 mars 2007
relatif aux conditions de nomination et d'avancement dans les emplois d'inspecteur général et de contrôleur général des services actifs de la police nationale au détachement
contrôleur général des services actifs de la police nationale
date_debut="2018-05-02"
JORFTEXT000036783556(source JORF)
cessation de fonction
10 Avril 201810/04/2018
De: Oses (Jean-Yves)
contrôleur général des services actifs de la police nationale ; 33 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000025641749(source JORF)
nomination
08 Avril 201208/04/2012
De: Jean-Yves OSES
commissaire divisionnaire, directeur territorial de la sécurité de proximité à la direction de la sécurité de proximité de l'agglomération parisienne de la préfecture de police à Créteil
Objet:
contrôleur général des services actifs de la police nationale
JORFTEXT000022809812(source JORF)
nomination
11 Septembre 201011/09/2010
De: Oses (Jean-Yves)
directeur départemental adjoint de la sécurité publique de Seine-et-Marne ; 27 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du codéveloppement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du codéveloppement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000018038516(source JORF)
nomination
31 Janvier 200831/01/2008
De: Osès (Jean-Yves)
commissaire divisionnaire
Objet:
à suivre la quatorzième session nationale d'études de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure pour 2002-2003
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000781115(source JORF)
admission
25 Août 200225/08/2002
De: Jean-Yves Oses
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
JORFTEXT000000222222(source JORF)
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Oses (Jean-Yves)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1998
(Marie-Claude), épouse Lemaître
JORFTEXT000000555031(source JORF)
inscription
06 Mars 199806/03/1998

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